[MOGED]

L’article qui a permis à ce dernier de remporter ce prix s’intitule « coupe inique de la RFA des communautés. » Il était question pour lui dans cet article de montrer les conséquences de la suppression de la quote part de la redevance forestière annuelle des communautés dans les lois de finances 2015 et 2016. Cette suppression de la redevance forestière a eu pour effet  la montée en puissance de l’exploitation illégale des forêts.

Selon ses investigations, les statistiques montrent qu’en 2016, plus de 500 cas d’exploitations illégales des forêts ont été recensés. Les communautés riveraines en générale et celle de Messamena en particulier, seraient complices de ce fléau à cause de la suppression de la redevance forestière annuelle.

Il révèle que, le plus dur est la conséquence de cette suppression sur la vie des communautés. Ici il explique que l’argent qui est généré de l’exploitation des forêts ne permet pas aux populations de se développer, à cause de la mauvaise distribution. Ainsi, dans la localité de Mboué par exemple les populations affirment que du fait de la suppression de la RFA, ils n’ont plus d’espoir de voir la réalisation des projets sociaux comme la construction des points d’eau par exemple.

Dans ce dossier sur la redevance forestière annuelle, M. Pienka interviewe un expert sur les conséquences de la suppression de la redevance forestière annuelle. Selon cet expert, les conflits qui sont autour de la redevance forestière annuelle sont une menace pour la paix sociale au Cameroun. Les populations riveraines ont l’impression qu’elles n’appartiennent plus à la république.

Vivement qu’à la suite de M. Pienka, d’autres journalistes dénoncent les souffrances dont sont victimes les populations riveraines des forêts suite à la suppression des 10% dans un premier temps et au rétablissement partiel (6,75%) dans un second temps de la quote part de la redevance forestière annuelle due aux communautés riveraines.

Gérardin Kuenbou, rural.info

La plupart de nos enseignants sont retournés dans leurs villages. Nous ne parvenons plus à les payer. Regardez, les salles de classe sont fermées. Dans celles qui sont ouvertes, les leçons ne sont pas bien dispensées par manque de craie, Bic et cahiers. », Telles sont les paroles prononcées dans les villages de Lomié que nous avons traversées. Dans ce crédo on constate bien l’importance de la RFA pour l’éducation dans ces villages. Dans d’autres, la population en veut aux membres du Comité riverain. Elle ne pourra plus bénéficier des hangars et plaques solaires promis. Pour cause, une planification quinquennale de l’amélioration de l’habitat des membres de la communauté avait été préalablement établie. Mais le comité riverain n’a pu l’appliquer que pendant 02 ans. Cette situation a créé un sentiment d’inimitié et de haine dans les villages.

Un manque à gagner des communautés

La suppression a créé un flou dans la gestion de la quote-part de l’année 2014. En effet, les différentes quotes-parts étaient reversées aux communautés l’année qui suivait celle de la collecte. Mais dès que la loi de finances de 2015 a supprimé cette part des communautés, les maires ont refusé de reverser celle de 2014 aux communautés. La question est de savoir quel chemin a emprunté cet argent qui avait pourtant été bien reversé dans les comptes des communes. En un an et demi, beaucoup de voix se sont levées pour revendiquer la réparation de cette injustice. Tel le Réseau des parlementaires (REPAR) et le secrétaire général des services du premier Ministère dans sa lettre du 26 juillet 2015 au Ministre des Finances, l’appelant à surseoir l’application de la circulaire du directeur des impôts portant modalités d’application des dispositions fiscales de la loi des finances 2015. Par la suite, la pétition initiée par une ONG de défense des droits des communautés en collaboration avec les chefs traditionnels pour demander la restitution de la part de la RFA des communautés riveraines. Mais rien n’a changé après ces démarches des hautes personnalités du pays et des cris et pleurs grandissants des populations forestières. Au contraire, il y a eu renforcement de cette suppression par la loi de finances 2016. On se demande qui tire les ficelles de cette affaire ? À qui profite ce crime ? Jusqu’à quand durera cette nouvelle répartition et que deviendront les forêts?

Ghislain FOMOU, La voix du paysan, juillet 2016

Près de 16 milliards de FCFA ont été reversés depuis l’an 2000 aux communautés forestières pour la réalisation des œuvres socio-économiques. Malheureusement la loi de finances 2015 y a mis fin.

La suppression de la Redevance forestière annuelle (RFA) destinée à nos communautés est une injustice, voire une trahison de l’Etat », s’indigne Sa Majesté Ntibam Alain, Chef du Village Mpane Kobéra, dans l’Arrondissement de Lomié à l’Est.  En effet, depuis la promulgation de la loi des finances 2015 par le chef de l’Etat, les communautés riveraines villageoises des forêts ne reçoivent plus leur quote-part de la RFA. Ceci suscite la grogne des villages forestiers. Les informations obtenues du ministère des finances sur les motifs de cette suppression indiquent une mauvaise gestion de cet argent par les communautés forestières elles-mêmes.

 Les origines de la RFA

La redistribution de la RFA aux communautés forestières  tire  ses fondements de la loi forestière de 1994. Cette loi  reconnait les communautés forestières comme les acteurs à part entière de la gestion des forêts et donc bénéficiaires des retombées de l’exploitation des forêts.

Depuis sa promulgation, plusieurs arrêtés conjoints ont été signés par les ministres en charge des forêts, de l’administration territoriale et des finances pour définir les mécanismes de gestion des revenus forestiers, dont la RFA. Tous ces arrêtés instituent un comité de gestion des revenus dans chaque communauté forestière et leur reconnait un rôle de suivi et contrôle de la gestion des revenus. Entre 2000 et 2013, près de 16 milliards de Fcfa destinés aux communautés forestières ont été versés par les entreprises forestières dans les comptes du trésor public. N’allez surtout pas demander aux communautés si elles ont reçu la totalité de cet argent.

Communautés, véritables victimes

L’argent de la RFA a pour vocation de réaliser les  infrastructures éducatives, de santé, routières dans les villages riverains des forêts et à financer les projets socio-économiques des communautés. La gestion de cet argent est sujette à beaucoup de problèmes: manque de transparence, mauvaise utilisation, illégitimité des représentants  des communautés, racket et détournement par les exécutifs communaux et les agents des finances. Face à tout ceci, la gestion de la RFA pose un problème réel et certain. Mais seulement, la suppression de la part destinée aux communautés forestières constitue-t-elle la vraie solution ? Quel pouvoir avaient réellement les communautés forestières pour plomber la gestion de ces revenus ? Et la part de la RFA destinée aux communes, où va-t-elle ? À quoi sert-elle ?  Tous ces questionnements montrent que la solution à la mauvaise gestion de la RFA est prise du mauvais bout. Les  communautés seraient  simplement victimes de la mafia qui s’est organisée autour de la gestion de cet argent. Et, la décision de supprimer leur part dans la RFA intensifierait à coup sûr cette mafia.

Comprendre la RFA

C’est une taxe comparable au bail que payent annuellement les entreprises forestières.

Pour verser la RFA, une entreprise forestière devrait être en possession d’une Unité forestière d’aménagement (UFA) ou d’une Vente de coupe (VC).

• Elle est calculée sur la superficie de la forêt au prix minimum de 1000 FCFA/ha pour les VC et 2500 FCFA/ha pour les UFA.
• Elle se paye 3 fois par an et directement dans les caisses du trésor public en trois tranches d’égal montant au plus tard les 15 mars, 15 juin et 15 septembre

Répartition de la RFA avant sa suppression

 De 1998 à 2014 10% de la RFA était reversé aux communautés

 – Etat : 50%

– Communes : 20%

– Feicom : 20%

– Communautés : 10%

 Sources : – code général des impôts 2014, Arrêté conjoint 076/MINATD/MINFI/MINFOF du 26 juin 2012

Nouvelle répartition de la RFA

Dès 2016, 0% reversé aux communautés.

 – Etat : 50%

– Communes : 27%

– Feicom : 18%

– Agents de recouvrement : 5%

Sources : Loi de finance 2016

Sources: Ghislain FOMOU,  la voix du paysan juillet 2016

Les projets sociaux en arrêt dans les villages

Solution: restaurer les communautés dans leurs droits

La loi de finances 2015 a parlé, et on applique la loi. Désormais, les agents de recouvrements font leur entrée dans la mangeoire de la redevance forestière annuelle (RFA) au Cameroun. Ils percevront 5%dela RFA versée par les entreprises forestières dans les caisses de l’Etat. Les mairies des zones forestières verront leur quote-part bonifiée de  7%.  Bonne  nouvelle  pour  ces groupes d’acteurs.

Mais mauvaise, très mauvaise nouvelle pour les communautés locales riveraines des forêts. Elles sont bannies de la table; elles qui jouissaient d’une quote-part de 10% du montant de la RFA depuis que la loi forestière de 1994 les a reconnues comme acteurs du développement forestier.

Maintenant que l’Etat a mis hors de leur portée les retombées de        l’exploitation forestière, les projets socio-économiques engagés dans les villages par les communautés sont à l’arrêt.

Des voix s’élèvent pour dénoncer l’imposture, et appellent l’Etat à rectifier cette option qui consiste à léser l’acteur le plus vulnérable pour contenter         les          plus       forts.

Magloire Biwolé Ondoua, la Voix du Paysan, Juillet 2016

Rural.info, 23 février 2016

Tout commence en 2009. Le Ministère des Finances réussit à faire introduire dans la loi du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale, en son article 55 que : « En contrepartie des frais d’assiette et de recouvrement des recettes fiscales effectuées au profit des collectivités territoriales et des organismes publics, l’Administration fiscale retient 10 % sur les recettes perçues pour le compte de ces collectivités territoriales et organismes ».

En 2011, le Ministère des Finances fait signer au Premier Ministre un décret d’application de la Loi de 2009. Il s’agit du décret du 18 juillet 2011 Fixant les modalités de centralisation, de répartition et de reversement du produit des impôts communaux soumis à péréquation. Il introduit une nouvelle donne dans la répartition de la redevance forestière annuelle en son article 8 : L’Etat : 50% ;  Communautés villageoise riveraines : 10% ; Appui au recouvrement : 10% des 40%, soit 4% ; Centralisation FEICOM : 45% des 40%, soit 18% ; Commune de localisation du titre d’exploitation forestière : 45% des 40% restant, soit 18%.

A la lecture des dispositions de ce décret, les 10 de la RFA dus aux communautés riveraines sont préservés. L’administration des impôts bénéficie de 4% de la RFA prélevés sur la quote part des commune.

En 2012, le Ministère des finances, le ministère des forêts et de la faune et le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation prennent un arrêté conjoint le 26 juin 2012 qui fixe les modalités de planification, d’emploi et de suivi de la gestion des revenus provenant de l’exploitation des ressources forestières et fauniques, destinés aux communes et aux communautés villageoises riveraines. Cet arrêté signé par le Ministre des finances fixe la répartition suivante : 50 % pour l’Etat ; 20% pour la commune de localisation de l’exploitation forestière ; 20 % pour le FEICOM et 10 % pour les communautés riveraines. Aucune mention n’est faite de la part due à l’administration des impôts au titre de l’appui au recouvrement.

En 2014, les fonctionnaires des impôts réfléchissent au moyen de retenir les 10 % au titre de frais d’assiette et de recouvrement sur la quote part due aux communautés riveraines. La solution est vite trouvée : affecter la part des communautés dans la quote part des communes. C’est pourquoi dans la loi des finances 2015, les communautés riveraines disparaissent du bénéfice de la RFA. La quote part des communes est désormais de 50 %. La circulaire du directeur des impôts pour l’exécution de la loi des finances 2015 viendra préciser que les fonctionnaires des impôts touchent 5 % de la RFA au titre de l’appui au recouvrement.

Pour justifier la mesure, ils invoquent deux arguments fallacieux. Le premier est que les communautés ont bénéficié de plus de 9 milliards de FCFA, mais les impacts sociaux sont très peu visibles sur le terrain. Ce mensonge est vite démenti par la réalité puisque les communautés n’ont jamais géré l’argent de la RFA. La commune de localisation a toujours reçu les financements au nom des communautés riveraines. Le rôle des comités riverains se limite à identifier les projets de développement et à suivre leur réalisation.

Le second argument est que les communautés riveraines ne peuvent pas bénéficier des financements parce qu’elles n’ont pas de statut juridique. Une fois encore, le prétexte est fallacieux. Tous les observateurs de la gestion forestière au Cameroun savent que toutes les communautés dans les zones forestières se sont constituées en association ou GIC pour pouvoir créer des forêts communautaires parce que la Loi forestière de 1994 et ses textes d’application l’exigeaient. Il aurait fallu que le MINFI demande aux communautés riveraines de se constituer en entité juridique pour qu’en trois mois, le problème ne se pose plus.

Cette filouterie permet aux agents des impôts de toucher 5% de la RFA et non plus seulement 4 % tel que prévu par le décret de 2011. La supercherie est vite découverte. Les communautés, les chefs traditionnels, les maires, les parlementaires et les organisations internationales se mobilisent et s’insurgent contre cette mesure. Le Premier Ministre est saisi. Il demande au Ministre des finances de surseoir à l’application des dispositions relatives à la RFA contenues dans la loi des finances 2015. Les communautés jubilent.

Mais elles déchanteront après l’adoption de la Loi des finances 2016. Celle-ci confirme la suppression de la quote part due aux communautés riveraines et consacre les 5 % dus aux fonctionnaires des impôts jadis mentionnés dans la circulaire du directeur des impôts. Plus grave, les fonctionnaires des impôts ont réussi le coup de force de porter les dispositions contestées de la circulaire des impôts pour les introduire dans la loi des finances 2016. Par cet artifice juridique, ils espèrent qu’on ne les critiquera plus au sujet de l’illégalité des 5% de la RFA affectés aux agents des impôts.

Quelle sera la suite de ce film à suspense digne de la série 24 heures chrono ? Just wait and see.

Boaz Jakin Essola

Cameroun tribune, 7 aout

 Les sénateurs, les députés, les maires membres du Réseau parlementaire pour la gestion durable des écosystèmes forestiers d’Afrique centrale (REPAR) et les autorités traditionnelles ont plaidé jeudi dernier à Yaoundé pour une meilleure redistribution des quotes-parts de la redevance forestière. C’était au cours d’une réunion d’évaluation de l’impact de la loi des finances et les textes dérivés sur les communautés. Les participants à ces travaux reprochent à la loi des finances d’avoir permis l’application de la circulaire du 31 décembre 2014 signée par le directeur général des impôts. Celle-ci exclut les populations villageoises de la redevance forestière annuelle (RFA), une ressource issue des exploitations forestières et fauniques de leur milieu de vie. Avant la mise en application de la circulaire, la RFA avait été instituée en 1994 et ses produits distribués entre l’Etat (50%), la commune de localisation (20%) le Feicom (20%) pour péréquation et redistribution aux autres communes, et les populations villageoises (10%). Ce qui fâche donc avec le texte du directeur général des impôts, c’est la suppression des 10% représentant la quote-part des villageois. Selon Richard Zengle Ntouh, maire de la commune de Mindourou, cette imputation est « un véritable coup de poignard dans le dos des populations ».

Cameroun tribune

Dans l’article 3, l’arrête stipule que les produits de la redevance annuelle sont alloués ainsi qu’il suit : 50% a l’Etat, 20% a la commune de la localisation des titres d’exploitation forestière, 20% centralisés au fonds spécial d’équipement et d’intervention intercommunales (Feicom), ou tout autre organisme chargé de la centralisation et de la péréquation des produits des impôts, taxes et redevances dues aux communes, au bénéfice de toutes autres communes, 10% aux communautés villageoises riveraines des forêts exploitées.

Cette clé de répartition a pour base référentielle, les différents loi de finances antérieurs a celle de 2015.et les circulaires relatives a leurs exécution. Mais depuis le 23 décembre 2014, la loi de finances 2015 change la clé de répartition, en annulant les 10% destinés aux communautés villageoises et riveraines pour ajouter a la part des communes.

Problèmes fondamentaux

Dans les circulaires portant instruction relative a l’exécution des loi de finances, au suivi et au contrôle de l’exécution des budget de l’Etat, les collectivités territoriales et les organismes publics et la circulaire du ministre des finances du 26 janvier 2015 précisant les modalités d’application des dispositions fiscales de la loi du 23 décembre 2014 portant loi des finances de la République du Cameroun, le ministère des finances institue une grille de répartition de 50%destinés aux communes ainsi qu’il suit : 10% des 50%, soit 5% pour les fonctionnaires des impôts ; centralisation au Feicom : 45% des%50% soit 22,5% ; communes de localisation du titre d’exploitation forestière : 45% des 50% restant, soit 22.5% .

Au final, ces différents textes posent deux problèmes fondamentaux. En premier lieu, il s’avère que la circulaire du directeur générale des impôts est en déphasage avec la loi de finances 2015 et avec l’arrête conjoint du 26 juin 2012. Car elle exclut les communautés d’une part et attribue 5% du montant de la redevance aux fonctionnaires des impôts a partir de 50% destinés aux communes. Enfin, la suppression des quotes parts destinés aux populations riveraines prive ces dernières et les communes, de ressources qui auraient permis de financer leurs plans de développement. Par ailleurs, elle dilue le caractère participatif dans la gestion des ressources forestières dont l’implication des populations le symbole de justice sociale.

Abraham DJANA MODO

Rural.info, 04 aout

Suite a la suppression des quotes- parts des communautés riveraines dans la répartition du produit (RFA), par la circulaire 004/MINFI/DGI/LRI/L du 28 janvier 2015 précisant les modalités d ’application des dispositions fiscales de la loi 2014/026 du 23 décembre portant loi de finances de la République du Cameroun pour l’exercice 2015, les parlementaires, les maires, et les autorités traditionnelles se sont prononcés dans une déclaration conjointe ce jeudi 30 juillet.

En effet, cette circulaire stipule que, les 10% que percevaient les communautés locales dans le cadre de la redistribution de la redevance forestière sont désormais destinés aux fonctionnaires du MINFI et aux mairies, soit 5% pour chacun.

Les parlementaires, les maires, et les autorités traditionnelles ont présenté les conséquences négatives que pourrait avoir une telle circulaire sur le développement de la localité et sur le maintien de la stabilité. Ils déclarent d’ailleurs être persuadés que l’exclusion des communautés riveraines du partage desdits revenus pourrait avoir des conséquences négatives sur le niveau de vie des populations et devenir une source de tension susceptible de menacer la paix sociale.

Pour eux, retourner à la répartition de la redevance forestière annuelle fixée dans l’arrêté conjoint 0000076/MINATD/MINFI/MINFOF du 26 juin 2012 serait la meilleure solution.

Kuenbou Gérardin, (stagiaire), le rural. Info