Le décret n°76/ 165 du 27 avril 1976, fixant les conditions d’obtention du titre foncier, modifié et complété par le décret n°2005/481 du 16 décembre 2005, mentionne explicitement le chef de village comme membre de la commission consultative de constat de l’occupation ou de l’exploitation d’une dépendance du domaine national de première catégorie en vue de l’obtention d’un titre foncier.  Ainsi, une reforme a été introduite par le gouvernement le 2 avril 2025 dans le but de réaffirmer ce rôle joué par cet auxiliaire de l’administration afin de prévenir les différents litiges fonciers.

En effet, Henri EYEBE AYISSI Ministre des Domaines, du Cadastre et des Affaires foncières (MINDCAF), a mis sur pied le processus d’immatriculation des terres en impliquant les autorités traditionnelles. Ceci dans une lettre circulaire instituée « La lettre de non objection » du chef de commandement de deuxième ou de premier degré territorialement compétente pour « la validation des dossiers de demande d’immatriculation directe ou de concession par une collectivité ou communauté, sur les dépendances de domaine national, concernant des superficies spécifiques ou cumulées égale ou supérieur à vingt (20) hectares au niveau du délégué départemental du MINDCAF ». La présente lettre circulaire sera effective à partir du 1^er juillet 2025 sur l’étendue du territoire national.

Sachant que les autorités traditionnelles possèdent une connaissance intime des terres et des dynamiques sociales, elles sont aussi des figures respectées et influentes, capable de faire respecter les droits des populations. Leurs implications dans le processus de réforme pourraient assurer une gestion inclusive, où toutes les voix, y compris celles des communautés marginalisées sont entendues. Cela permettra de réduire les tensions, en utilisant des approches basées sur le dialogue et le consensus.

Trouver ici la lettre circulaire du MINDCAF

Myriam MEMPOUELA NNEMTE

                 En effet, selon les populations riveraines, depuis trois années déjà, rien n’est plus normal dans cette zone, les herbes brulent, l’eau des rivières, des étangs, des forages est polluée par des dépôts de pétrole. Pour les populations riveraines, c’est la station-service construite dans les environs qui est à l’origine de cette pollution, privant ainsi toute la population de cette zone de l’eau potable et de leur végétation. D’après, ATEBA Adrien riverain de cette zone, cette pollution est « Venue priver toute une population de l’eau potable, de leur végétation c’est un peu difficile de vivre ».

            Suite aux plaintes, des populations, un organisme spécialisé dans le domaine a établi un constat de pollution grave faisant état de ce que la fosse de stockage des produits pétroliers de cette station-service libère des fuites qui ont pollué la nappe phréatique dans toute la zone.

                    Cette situation troublante pour les populations riveraines a amené celles-ci à adresser une sommation par voie d’huissier de justice à cette société qui a nié être à l’origine de cette situation désastreuse. D’après les populations, c’est seulement lors de la visite des délégués sur le terrain, que le responsable a avoué que sa structure a réellement eu une fuite qui est responsable des dégâts.

            En fait, selon des sources proches, cette station-service a été mise en exploitation en avril 2019 sans réalisation préalable d’une Etude d’Impact Environnementale et Sociale conformément à la réglementation en vigueur au Cameroun, car cette dernière a plutôt été réalisée en janvier 2022.

                 D’après le cabinet ayant réalisé l’Etude d’Impact Environnementale et Sociale, suivant les règles de l’art avec une phase d’observation et de collecte des données et une phase de consultations publiques, « les observations effectuées ont permis de constater des signes de pollution et les populations en ont fait état pendant les consultations publiques. Un échantillon d’eau de la rivière en aval a été analysé et les non-conformités de certains paramètres traduisaient bien des signes de pollution ».

                  Cependant, selon le responsable de l’étude, des recommandations d’urgence ont directement été faites au promoteur et contenu dans le PGES à savoir la re-epreuve des cuves, la construction de forages, la suspension de la cuve de pétrole à l’origine des fuites et l’analyse.

                Jusqu’ici rien n’a encore été fait par les autorités compétentes pourtant saisies par les populations riveraines qui craignent pour leur vie. À ce propos, Mr OWOLO Auguste Benjamin, Conseiller Municipal de cette localité s’est indigné en affirmant que : « Ces déchets sont déversés dans la rivière Nkonlon qui elle arrive dans le Nyong et c’est l’eau du Nyong qui est distribuée aux gens à Yaoundé. Normalement cette situation devrait inquiéter les autorités, malheureusement cela n’est pas le cas, car le temps de l’administration c’est le temps de l’administration ».

              Par TANKEU GAPET SANDRINE

]]> https://rural-info.net/pollution-de-lenvironnement-a-mbalmayo-et-ses-consequences-sur-les-populations-riveraines/feed/ 0 https://rural-info.net/la-reclamation-dune-legislation-forte-ambitieuse-et-efficace-des-paysans-et-riverains-des-agroindustries-dhevea-du-cameroun-a-la-commission-europeenne-de-lutte-contre-la-deforestation-importee/ https://rural-info.net/la-reclamation-dune-legislation-forte-ambitieuse-et-efficace-des-paysans-et-riverains-des-agroindustries-dhevea-du-cameroun-a-la-commission-europeenne-de-lutte-contre-la-deforestation-importee/#comments Fri, 01 Apr 2022 11:16:19 +0000 http://rural-info.net/?p=2546 Jusqu’en janvier 2022, les propositions législatives de la Commission Européenne de lutte contre la déforestation importée portaient sur le bois, le cacao, le café, l’huile de palme ainsi que certains produits dérivés comme le cuir, le chocolat et les meubles à l’exception d’autres produits tels que l’hévéa.

            Cet état des choses avait retenu l’attention des Ministres Européen de l’environnement qui avaient décidé que « la question de l’extension du champ du règlement à d’autres produits de base, tels que l’hévéa » sera débattu lors des prochaines semaines.

            C’est ainsi qu’au courant du mois de mars 2022, période pendant laquelle le Parlement Européen et les Etats membres de l’Union Européenne se penchaient sur la proposition de la Commission Européenne pour un nouveau règlement relatif aux produits liés à la déforestation, les paysans et riverains des agro-industries d’hévéa du Cameroun, ont fait part de leurs doléances dans une lettre ouverte en insistent sur l’intégration de l’hévéa et les droits humains dans la nouvelle règlementation.

            Dans cette lettre, les paysans et riverains des agro-industries d’hévéa du Cameroun demandent avec hardiesse à cette commission de s’assurer que cette nouvelle réglementation soit forte, ambitieuse et efficace. De ce fait, elles réclament d’« inclure le caoutchouc ou l’hévéa dans la liste existante des produits à risques de déforestation et dégradation forestière » et d’ « Intégrer les droits humains et de prévoir un mécanisme qui permettra l’accès à la justice aux victimes potentielles d’exportation des produits teintés par la déforestation et la violation des droits de l’homme ».

            Selon ces populations, le refus de prendre en compte le caoutchouc dans la nouvelle réglementation européenne constituera une « omission inacceptable », car « Suite aux opérations des entreprises productrices d’hévéa qui impactent les forêts, l’environnement, les droits et les vies des communautés locales. Nos terres sont convoitées par ces grandes entreprises qui manifestent clairement les intentions d’étendre leurs plantations. Malheureusement les zones sollicitées pour lesdites extensions sont forestières. Ces forêts représentent pour nos communautés, une source de richesses, dans les domaines culturels, mystique, thérapeutique, environnemental et économique ».

            En effet, les communautés riveraines et les travailleurs dans ces entreprises affirment d’après cette lettre être « victimes de violations des droits humains y compris d’insécurité de tenue foncière, droits coutumiers, des restrictions de leurs libertés, des discriminations du fait des activités des entreprises qui placent les produits sur le marché européen ». De ce fait, elles estiment qu’« Abandonner les communautés et travailleurs victimes des abus des plantations d’hévéa dans une telles précarité est pathétique alors que la forêt, les terres, où ils puissent l’essentiel de leurs moyens de vie et qui constituent leurs principales ressources sont abusivement exploitées et produisent des revenus colossaux à ceux-là qui les spolient».

            S’est donc préoccupé par le fait que la nouvelle loi ne garantisse pas leur droit, que les paysans et riverains des agro-industries d’hévéa du Cameroun ont écrit à la Commission Européenne de lutte contre la déforestation importée pour demander que la nouvelle loi « inclut des obligations en matière de respect des droits humains internationalement reconnus et de garantie que les produits exportés et mis sur le marché de l’Union Européenne ne soient pas liés à des violations des droits de l’homme, en particulier des droits des populations autochtones et des communautés locales et comprenant des obligations en matière de respect des droits fonciers coutumiers et du droit au consentement préalable, libre et éclairé ».

Par TANKEU GAPET Sandrine

D’après le résumé de cette conférence, les populations riveraines ont affirmé que l’entreprise SAFACAM a violé les principes et les critères de la RSPO en rapport avec les questions sociales et environnementales. De plus, elles ont affirmé que l’organisme de certification SCS Global Services a attribué la certification par un processus défaillant qui n’a pas pris en compte les informations importantes fournies par les parties prenantes concernées. « Il y a eu un déficit d’information et de consultation des communautés dans le processus de certification et une absence d’indépendance chez l’auditeur, qui est pratiquement au service de la SAFACAM », ont indiqués les représentants des communautés.

Par la suite, le leader communautaire en la personne de Monsieur ESSONGA Michel a indiqué qu’: « Il est difficile de comprendre comment SAFACAM a pu obtenir un certificat RSPO sans changer totalement ses pratiques. Elle est loin d’être une entreprise responsable. Elle viole nos droits fonciers et pollue nos ruisseaux et rivières. Les gens sont intimidés et harcelés. Pourquoi les auditeurs n’ont-ils pas pris nos doléances en considération ? Cela ne nous laisse pas d’autre choix de demander le retrait du certificat ». Pour renchérir, Monsieur NGUIFFO Samuel, Secrétaire Général du Centre pour l’Environnement et le Développement (CED) a déclaré qu’: « Avec la délivrance de ce certificat RSPO, qui est le premier de cette nature au Cameroun, la RSPO et l’organisme de certification SCS créent un précédent fâcheux, et donnent l’impression qu’il n’est pas nécessaire d’adopter des standards sociaux et environnementaux d’opération pour être certifié RSPO. Le système de certification a sérieusement perdu de la crédibilité au Cameroun ».

En conclusion, les populations riveraines ont affirmé que, la RSPO semble n’avoir été qu’une simple formalité, au cours de laquelle il était plus important de s’assurer que des cases sont cochées, que de garantir une réelle conformité avec les exigences de RSPO.

Le rural.info

Ces statistiques montrent que la grande majorité des personnes souffrant de la faim vivent dans des pays en développement, où 12,9% de la population est sous-alimentée. L’Afrique subsaharienne étant la région avec la plus forte prévalence (24,8 pour cent) de la faim. Une personne sur quatre y est sous-alimentée.

Ces statistiques révèlent un paradoxe, lorsque nous savons que le continent Africain est convoité pour cette ressource naturelle qu’est la terre.  Une ressource  capable de lutter efficacement contre la faim. Comment peut-on expliquer ce paradoxe ? L’image du cordonnier mal chaussé peut elle être assimilée à la situation que nous vivons ?

Pour lutter contre la faim, la FAO propose à nos  politiques de cibler spécifiquement les pauvres, en particulier en milieu rural. « Dans les pays pauvres, seule une croissance non seulement soutenue, mais aussi largement partagée, permettra de réduire la faim et la pauvreté » souligne l’un de leur rapport.

Au Cameroun, les populations rurales souffrent de faim pour plusieurs raisons. Nous avons entre autres raisons : l’accaparement de leurs terres, et le faible financement ou  soutien de la part de l’État.

Les populations disposent de  ressources naturelles, mais elles ne profitent pas de l’exploitation de celle-ci. C’est le cas de l’exploitation forestière qui génère des profits pour les exploitants forestiers et l’État, mais sans impact notable au niveau des communautés riveraines.

La journée du 15 juin permet d’attirer l’attention des politiques sur la nécessité d’accorder plus d’intérêt aux populations rurales dans la lutte contre la spoliation de leurs terres et  la lutte contre la faim.

Gérardin Kuenbou, rural.info

Le nord-est du Nigeria est confronté à une grave crise humanitaire, conséquence directe de l’insurrection de la secte Boko Haram. Reportage à Maiduguri, la capitale de l’État de Borno, qui accueille de nombreux réfugiés.

Du haut de ses deux ans, Yakubu a déjà vécu un enfer : le village de ses parents a été attaqué par Boko Haram.

Sa mère a réussi à fuir avec lui, mais depuis qu’elle est arrivée à Maïduguri, elle n’a pas d’argent pour nourrir son fils. Yakubu pèse à peine six kilos et demi, c’est bien trop peu pour un garçon de son âge. Sa mère, Baby Usman, est désespérée.

« Il y a un mois j’ai remarqué qu’il n’allait pas bien. Je lui ai donné de la médecine traditionnelle mais ça ne l’a pas aidé. Il est devenu de plus en plus faible. Au début il mangeait une pate d’arachide que je lui préparais, mais au bout d’un moment, même cela ne passait plus. »

MSF dispense des soins gratuits

Il était presque trop tard lorsque Baby Usman a entendu parler de la clinique de Médecins sans Frontières. Elle qui ne pouvait pas se permettre d’aller dans un hôpital normal y a bénéficié de soins gratuits.

« C’est de la folie, témoigne le docteur Melusi Mabhena. Entre 100 et 150 femmes enceintes viennent ici chaque jour. C’est un défi immense, mais nous essayons de motiver notre équipe. Mais quand on voit les centaines d’enfants mal nourris, cela touche forcément. »

Médecins sans Frontières soigne quotidiennement plus de 1500 patients dans ses trois cliniques de Maiduguri. Le nombre de patients ne cesse d’augmenter, des enfants mais aussi des adultes souffrant principalement de malnutrition.

Depuis que Boko Haram a été chassé de la ville par l’armée nigériane, un million et demi de réfugiés sont venus s’ajouter au million d’habitants. L’approvisionnement est difficile, les autorités locales sont complètement dépassées.

Des réserves de nourritures épuisées

Selon l’Onu, la famine touche jusqu’à quatre millions de personnes, et en particulier 15 camps satellites qui accueillent environ 275.000 réfugiés. Jeudi à Bruxelles, Toby Lanzer, le coordonnateur humanitaire de l’Onu pour le Sahel, a de nouveau attiré l’attention sur leur sort.

« Pourquoi les niveaux de malnutrition sont-ils si élevés, pourquoi 244.000 enfants recensés cette année souffrent-ils de malnutrition aiguë dans le nord-est du Nigeria ?

Simplement parce que le commerce est au point mort, que l’insécurité est monnaie courante et que les habitants sont dans l’incapacité d’accéder à leurs champs, ou aux lacs pour pêcher des poissons.

Les réserves de nourriture sont épuisées, les denrées encore disponibles sur certains marchés sont trois fois plus chères qu’il y a quelques mois, ce qui les rend inaccessibles pour la plupart des gens. Tout cela contribue à une famine sévère. »

Toby Lanzer se rend à partir de la semaine prochaine dans le sud du Niger, à Diffa et Bosso. Les deux villes situées à la frontière du Nigeria sont directement touchées par les violences de Boko Haram

Environ 240.000 Nigérians y sont refugiés, mais le groupe djihadiste mène régulièrement des attaques. Selon l’Onu, la famine menace également 400.000 personnes dans cette région.

All Africa, Par A. Kriesch / A. Le Touzé

Comment promouvoir le développement en milieu rural, de même que l’emploi et l’insertion socio-économique des jeunes par le levier majeur de l’agriculture. C’est la préoccupation au centre des travaux du deuxième forum africain sur le développement rural ouvert hier à Yaoundé, au nom du président de la République, par le Premier ministre, chef du gouvernement, Philemon Yang. Ces assises, organisées conjointement avec le soutien du Nouveau partenariat pour le développement de l’Afrique (NEPAD), se déroulent au sein de conférences-débats, de discussions et d’échanges en ateliers entre experts venus de nombreux pays du continent africain, en vue de trouver les voies et moyens d’aider les jeunes à s’autonomiser dans cet environnement, marqué par l’abandon de ceux-ci.

En ouvrant les travaux, Philemon Yang a dit le privilège qui est celui du Cameroun d’abriter ces assises dans un contexte où les pouvoirs publics ont décidé de faire des jeunes, le vecteur principal du développement. « A travers le choix du Cameroun, les autorités de l’Union africaine et plus particulièrement l’Agence du NEPAD confortent deux options majeures de notre stratégie de développement » a-t-il indiqué. La première de ces options est le pari de faire de la jeunesse, le principal levier du développement économique du pays, alors que la seconde réside dans le rôle assigné à l’agriculture et au monde rural dont les transformations devront conduire le pays à l’émergence à l’horizon 2035.

Le chef du gouvernement camerounais a, par ailleurs, souligné que le développement rural est aujourd’hui un défi camerounais et par voie de conséquence, celui de l’Afrique. Pour y parvenir, des politiques de développement de ce milieu doivent être mises en œuvre afin de parvenir à une autonomisation de la jeunesse. L’Afrique, selon Philemon Yang doit travailler aujourd’hui à valoriser les deux principaux atouts qui font des envies à travers les autres continents, à savoir, cette jeunesse estimée à environ 200 millions de personnes pour ceux de la tranche âgée de 15 à 24 ans et l’immense étendue des terres cultivables dont dispose le continent. Avant le Premier ministre, les participants ont écouté Ibrahim Hassane Mayaki. Le secrétaire exécutif de l’Agence de planification et de coordination du NEPAD a salué le cas du Cameroun comme un exemple idoine de la gestion des deux défis qui se posent au continent : l’organisation intégrée de l’espace rural et l’occupation de la jeunesse à l’intérieur de celui-ci.

Allafrica, Par Jean Francis Belibi

En ce qui concerne le risque d’intoxication, il est commun à l’ensemble des ouvriers des plantations, du fait de l’usage permanent des produits phytosanitaires très toxiques (herbicides, nématicides, engrais…). En fait, s’ils ne manipulent pas tous les produits phytosanitaires, ils en sont tous exposés. Ces produits sont répandus par une équipe phytosanitaire et peuvent être soit absorbés, soit inhalés par les ouvriers au travail dans la plantation. Les ouvriers de station, en plus d’être exposés aux odeurs provenant des plantations voisines, sont aussi exposés aux produits toxiques de conditionnement de la banane et des autres produits à exporter sur le marché, qu’ils manipulent pour la bonne conservation de celle-ci. Bien que disposant des instruments de protection,  ces ouvriers subissent tous les effets de ces produits ; et le plus dramatique selon eux est que les entreprises ne prennent pas en charge les intoxications.

Le travail pénible et risqué dans les agro-industries du Moungo impacte négativement  sur la vie sociale de ces derniers, et sur leur santé. En effet, cette situation, au lieu de faire du travail un facteur d’épanouissement  comme le soutiennent beaucoup, fait du travail un sujet d’aliénation et de frustration. Par ailleurs, alors que le travail est considéré comme un facteur d’intégration sociale, on dirait que les ouvriers du Moungo ont vu se desserrer leurs liens sociaux  avec le rythme de travail. En plus, ils sont exposés à de nombreux problème de santé et de fatigue. Ainsi, « … la santé de l’ouvrier … est très menacée à cause de l’utilisation des produits toxiques en abondance dans les plantations, et du travail intense que ces ouvriers, presque transformés en bourreaux produisent avec des rémunérations insuffisantes. »

Dans certaines entreprises agricoles où il existe quelques moyens de locomotion pour faciliter les déplacements des ouvriers, ceux-ci sont inappropriés, du fait des secousses violentes qu’elles font souffrir aux ouvriers. En outre, certains de ces ouvriers se plaignent du port de grands régimes de banane soit de la plantation vers les tracteurs ou vers les stations d’emballage.

Il faut dire que ces régimes de bananes qu’ils portent sur la tête peuvent souvent peser jusqu’à 90kg. Ce travail intense et pénible se fait pendant la période de coupe en plantation. Ceci a des conséquences directes sur les stations d’emballage où les régimes sont transportés par les coupeurs. C’est ainsi que les ouvriers reconnaissent en la coupe et le travail en station les plus grands moments de pénibilité dans le travail. A les en croire, ce sont des moments qui imposent une position debout prolongée.

En effet, pendant la coupe, du fait de l’urgence, les ouvriers passent leurs journées debout, la plupart de temps sans possibilité aucune de repos. Et lorsque les régimes arrivent en station, ils doivent immédiatement subir les soins appropriés, qui se font autour d’une chaine à la fordienne. Tout ce travail se fait aussi dans une station debout, ce pendant tout le temps que cela dure. Mais après toutes ces plaintes, ces mêmes ouvriers affirment qu’ils préfèrent « mourir debout que de rester assis à la maison » ; puisqu’ils ne semblent pas avoir d’autres choix. D’où la contrainte énorme que représentent les périodes de coupe et le travail en station.

Dans l’exercice de leurs activités, ces agro-industries recrutent généralement les riverains pour travailler dans leurs plantations. Ces derniers sont dès lors soumis à tous sortes de traitement de la part de l’employeur, qui n’est  qu’a  la recherche d’un profit à tous les prix.

Dans le Moungo, on observe une exploitation abusive de la main-d’œuvre employée dans les exploitations agroindustrielles. En effet, les ouvriers de la plupart des agro-industries implantées dans ce département se plaignent de la précarité de leurs conditions de travail et de leurs salaires. Cette précarité que déplorent les ouvriers se manifeste dans le temps de travail, la difficulté et les risques du travail, et la rémunération.

Pour exemple, le code du travail prévoit que, les heures de travail dans les entreprises agricoles sont dans  la limite maximale de quarante-huit (48) heures par semaine. Soit huit heures par jour. Or, ces derniers travaillent au-delà de dix heures par jour. Avec les salaires de misère qu’ils perçoivent, l’accès aux soins de santé est  ainsi très difficile pour ces derniers, qui vont s’approvisionner dans les médicaments de la rue, avec tous les risques que cela comporte. C’est ainsi que, ces ouvriers, ne parvenant pas à joindre les deux bouts, vivent dans un cycle de dette.